Mercredi 26 février, à 18h30,

il y avait réunion du conseil municipal. La dernière de la mandature ... J'ai senti un peu de nostalgie chez les participants qui ne "repartent" pas.

Avec 17 présents (c'est devenu habituel) pour 15 délibérations.

Des créations/suppressions de postes presque toutes motivées par le déroulement de carrière habituel des agents, sauf deux créations de "contractuels" temporaires pour faire face à une augmentation aussi temporaire des besoins.

Des délibérations "urbanisme" quasiment formelles. Mais le classement "voie publique" pour La Mirandole est assorti de conditions techniques suspensives pour que la collectivité reprenne des éléments en vraiment bon état.

Des avenants causant une légère augmentation (< 10 000 €) du coût des travaux pour la nouvelle salle communale "sports-associations", pour en améliorer la finition.

Les délibérations essentielles sont les deux premières.

Vu par moi, en simplifiant, elles sont causées par l'Institution MAINTENON à Sommières.

Elle gère une école (maternelle et élémentaire) privée "sous contrat". Elle a obtenu que l'intercommunalité, à qui la compétence "scolaire" a été transférée par les communes, participe à son financement (c'est "normal").

En conséquence, chaque commune "ayant des enfants" scolarisés à MAINTENON doit reverser son écot à la Communauté, au travers des "attributions de compensation" définies par la "Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées", dont le rapport de fonctionnement et d'arbitrage a été approuvé.
Pour Calvisson, ce sera 6 978 € pour 3 élèves en maternelle et 7 en élémentaire.

Avec une "cocasserie" : les élèves ainsi scolarisés "dans le privé" coûtent moins cher à la collectivité que ceux scolarisés "dans le public" ... géré par l'intercommunalité ...

Conflits d'intérêts : ne pas déraper ! -suite-

Certes, il peut y avoir des dérapages pour les subventions aux associations. Mais il est constaté que c'est plus fréquent et plus conséquent pour les travaux=projets à réaliser "dans l'intérêt de la commune".

Lorsque le projet est décidé par la collectivité, qui en sera alors maître d'ouvrage (= propriétaire), il existe un garde-fou : l'appel à concurrence, dans le cadre d'une procédure de marché public, qui est ouverte à tous les candidats voulant et pouvant réaliser les travaux. Encore que ...

Une collectivité peut-elle restreindre, de fait, l'accès à ses marchés publics en obligeant les candidats à s'inscrire sur le site Internet d'uns société privée, choisie par la collectivité, pour accéder aux modalités pratiques de la consultation et obtenir les documents adéquats ?
Empêchant, dans le même temps, l'habitant=citoyen=électeur, ainsi que potentiel usager de l'objet du marché, de prendre connaissance et avis (et contrôle ?) des conditions et modalités du contrat qui affectera son quotidien et auquel il devra contribuer.
C'est la cas de notre commune qui, depuis quelque temps et contrairement à sa pratique de transparence antérieure, renvoie systématiquement au même site privé ouvert aux seuls professionnels inscrits sur ce site ...

Bien sur et par ailleurs, il peut exister des "accommodements coupables" entre candidats et avec la collectivité ; tout le monde a des exemples en tête ... Mais, globalement, cette procédure "marché public" est un garde-fou efficace.

La situation me paraît plus "délicate" lorsque le projet est initié pour son propre compte par une entreprise privée qui demande la coopération de la collectivité, dont elle peut avoir besoin. Il ne faut jamais oublier que la vocation première, et non condamnable, d'une entreprise privée est de faire fructifier son activité en réalisant des bénéfices financiers.

Mais les risques concernant l'implication personnelle des édiles dans la décision et la réalisation des travaux, les délibérations d'urbanisme, les relations financières "entreprise ↔ collectivité ↔ habitants", globalement dans la gestion entière et complète et, directement  ou indirectement, éventuellement dans le bénéfice du projet, me semblent beaucoup plus présents et demandent, à coup sur, une très grande attention de la part de tous les acteurs.

La presse télévisée s'est fait l'écho, très récemment, d'une difficulté de cet ordre dans une commune de notre département.
Et là, il n'y a pas de "procédure garde-fou" organisée ...

Hier, dimanche 23, au marché,

rien de nouveau chez les protagonistes.

Et peu d'affluence quand je suis passé ... on m'a semblé être plutôt dans le "entre-soi" ... 

Le challenger déambulait en distribuant son programme, le 4 pages A4 papier que j'ai cité plus avant et que j'ai retrouvé dans ma boîte aux lettres dans l'après-midi.

Le sortant-candidat en restait à sa "profession de foi - trombinoscope". On attend toujours le programme ... Des difficultés pour le mettre au point ?

Pas grand chose non plus sur les sites Internet ... juste la poursuite des présentations individuelles.

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 Alors, petite séance "nostalgie" ...

Ce blog fut ouvert le 4 février 2014 pour des élections les 23 et 30 mars. Il y avait alors 4 listes candidates, et une lutte "programme-projet contre programme-projet", avec détails, explications et dessins. De quoi analyser et commenter ... Un vrai "délice" pour un blogueur débutant ... Et de quoi se faire une idée suffisamment précise pour les électeurs.

Aujourd'hui, je m'ennuie un peu. Un seul programme sorti (Merci au challenger), tracé parfois à très grands traits ... Vivement samedi pour plus de détails et de précisions.

Et l'espoir de voir très prochainement le "produit" du sortant-candidat pour une analyse comparée ...

J'espère qu'il y aura des choses à écrire.

Conflits d'intérêts : ne pas déraper !

Suite des billets antérieurs ...

Les conflits d'intérêts peuvent donc se manifester principalement dans deux domaines : le subventionnement des associations et l'achat de fournitures ou de travaux.

Quant aux associations, origine du sujet, j'ai trouvé un article (1-ici) faisant un point qui me semble fort intéressant ... bien qu'il soit peu long et parfois ardu.

Et en continuant ma quête, j'en ai trouvé un autre qui m'apparaît tout aussi intéressant (2-ici) ...

Analyse et synthèse (😓😉) ... m'amènent à conclusion personnelle (😎😈) ...

Il me semble tout d'abord nécessaire et utile de "fixer les enjeux", le montant des subventions accordées par la commune. On le trouve sur le site Internet de la commune (ici) pour une somme globale en 2019 inférieure à 57 000 € (si j'ai bien compté) répartie entre 37 bénéficiaires aux activités fort diverses.

La pratique actuelle, qui voit les élus "intéressés" (en clair, les élu·e·s qui sont président·e d'une association bénéficiaire de subvention) s’abstenir (théoriquement, car en 2019 il n'y a pas eu d’abstention) lors du vote des subventions, me semble insuffisante.

Remarque étant faite que s'abstenir, c'est voter puisque les abstentions sont comptées parmi les votes.

Je reprendrai à mon compte la préconisation extraite du document n° 2 : "Élus et agents intéressés ne doivent participer en aucune manière aux débats, à l’instruction du dossier, et au vote, fût-ce par le biais d’une procuration en blanc confiée à l’un de leur collègue. Concrètement, ils doivent s’abstenir, préalablement, de donner de quelque manière que ce soit un avis sur le subventionnement puis sortir de la salle des délibérations, cette circonstance devant être consignée au procès-verbal de séance".

Pour comparaison, c'est ainsi que le maire sort de la salle du conseil lors de la délibération sur le compte administratif du budget ; et c'est ainsi que fait (devrait faire ...) la/le président·e d'une association lorsque l'assemblée générale délibère sur les comptes pour donner (ou non ...) quitus au bureau.

Cette sortie permettrait en outre de balayer le sentiment que l'élu "intéressé", directement ou indirectement, soit parce qu'il est sur la liste des bénéficiaires, soit parce que figure sur cette liste une association "concurrente" de "la sienne", puisse, par sa simple présence, influencer le comportement de ses collègues élus.

En bref et à mon avis, aucun président d'association ne devrait être présent pendant une délibération sur une subvention.

Cette sortie éviterait aussi que le débat puisse se transformer en chamaillerie, comme celle que j'ai rapportée dans un billet du 28 juin 2018 sur mon ancien blog : "Puis vint la délibération sur le bail à l'association [Aaa], association qui [...] s'est adressée à la Mairie et a obtenu un bail lui permettant de s'installer sur [un terrain communal]. Un bail soumis à délibération ... Une association qui, semble-t-il, amène à discussion ... Une discussion vive, même houleuse ... Des "pro-[Aaa]", des "anti-[Aaa]" ... Il faut dire qu'il y avait à la table du conseil, pour délibérer, des représentant·e·s d'associations "concurrentes" sur le créneau d'activité [...]".

Il y a eu des bulletins blancs, mais tout le monde a voté ...

Certes, ce n'était pas une subvention. Mais ...

Voilà mon sentiment pour les bonnes pratiques concernant les associations. Un prochain billet sera pour les achats de fournitures ou de travaux.

Hier, dimanche 16,

pendant le marché, les protagonistes de la campagne étaient toujours fidèles aux postes mais, lors de mon passage, le public m'a semblé moins nombreux.

Apparemment, rien de nouveau chez "Calvisson avec vous", le sortant-candidat.

Par contre, le challenger "Calvisson nouvelle ère" présentait et donnait, à qui le demandait, son programme. Un de mes honorables correspondants m'en a transmis un exemplaire, en 4 pages papier A4.

En pages 1 et 4, la "profession de foi" et le trombinoscope :

En pages 2 et 3, le programme (ici, en fichier .pdf) :

Avec, en tête de liste, le projet phare : une base de loisirs. Et là, dès l'entame, deux mots m'ont interpellé : nos investisseurs.

Une liste candidate affiliée (pieds et poings, 😉 j'ai mauvais esprit ...) à des investisseurs, professionnels privés vraisemblablement ?...
Et, comme je ne vois pas de terrain communal suffisamment grand pour accueillir cet équipement, un moyen de mettre en valeur des terrains privés ?
Pile quand on vient de parler de conflit d'intérêts !...

Je présume, et j'espère, que nous aurons des précisions techniques et financières lors du meeting prévu pour le 29 février prochain.

Dans l'attente, le challenger s'étant maintenant découvert courageusement, espérons que le sortant-candidat en fera de même sans attendre le 12 mars ...

Président d'association : un bon candidat ?

N'en déplaise à mon très honorable commentateur récent, que je remercie pour sa contribution, j’estime que le président d'une "vraie" association est un très bon candidat aux élections, municipales en l’occurrence.

Tout comme le serait le trésorier ou le secrétaire d'une "vraie" association.

Je m'explique ...

Ces trois personnes sont en général, quoi qu'on en pense et dise, les "chevilles ouvrières" d'une "vraie" association. Et ces fonctions demandent, à mon avis, créativité, initiative, rigueur, courtoisie, et bien d'autres qualités encore, tant au bénéfice des adhérents qu'à l'égard des "étrangers" à l’association.

Et ces fonctions demandent du temps de présence, du dévouement et, dit populairement, du "boulot" ... Il suffit d'avoir fait partie d'une "vraie" association pour s'être rendu compte que les candidats à ces fonctions sont rarement nombreux à se bousculer pour occuper le poste.

Donc, pour moi, ce sont de bons "candidat édile", car volontaires pour travailler au bénéfice d'une collectivité. J'y mets toutefois une condition : que cette fonction associative ne soit pas le moyen d'être, ou de paraître (vous savez ... celle/celui à qui tout le monde s'adresse en disant cérémonieusement "Madame/Monsieur la/le Président·e"...), et ne soit pas son gagne-pain.

J'insiste, peut-être trop lourdement, sur le terme "vraie" association.

Mais, dans une autre construction, où la présidence est assurée, quasiment "de droit divin", par celle/celui qui a créé l'association et à qui cette association est personnellement "utile", je serai beaucoup plus réservé, peut-être même "hostile" à la candidature édilesque. A fortiori si cette présidence assure le "pain quotidien" de celle/celui qui l'exerce.

Car là, je partage l'idée qu'existent des risques de dérapage "délictuel", ainsi que le soulève mon très honorable commentateur.

Mais, à bien y réfléchir, ... ces risques ne sont pas plus grands que si un chef d'entreprise, qui exerce un métier ou une profession pouvant répondre aux besoins ou aux projets d'une commune (travaux, fournitures), présente sa candidature pour être élu dans la commune où il exerce ...

Il me semble ainsi que le "conflit d'intérêts" est inhérent à la vie d'un élu, dès lors qu'il exerce une activité personnelle, quelle qu'elle soit, en dehors de son mandat. Pour éviter les risques de dérapage, il existe des procédés, des procédures et des " bons usages".
Ce sera pour un prochain billet.

Commune, associations, subventions ...

Le jeudi 6 février dernier, au meeting-bilan de "Calvisson avec vous", pendant la troisième partie dédiée à l’expression de la salle, a fusé une apostrophe à l'encontre des listiers présidents d'association.

Une apostrophe contenant une expression qui ressemble à un gros mot : "conflit d'intérêts".

Une apostrophe consécutive, vraisemblablement, à une plus ou moins récente déception personnelle ... Et un sortant-candidat visiblement gêné, tout attaché à mettre en valeur la bonne volonté et le dévouement desdits listiers.

Une mise en valeur que je me permets de partager. Et l'occasion pour moi d'oser ce billet.

Tout d'abord une remarque : le conflit d'intérêts n'est pas un délit, ni civil ni pénal (voir ici). Par contre, il peut conduire à des délits, tels que le népotisme, le favoritisme ou la prise illégale d'intérêts ...

Puis un sentiment : pour cette liste, le risque me semble d'autant plus limité que les listiers sont bien connus et ont annoncé ouvertement leur "double casquette" de candidat et président d'association. Quasiment une "déclaration publique des liens d'intérêt" ...

Et l'occasion aussi de présenter mon "analyse sommaire" des associations.

Dans le plus grand nombre des cas, des personnes ayant en commun un passe-temps ou une passion se regroupent pour en partager l'exercice et ouvrent leur groupe à ceux qui ont les mêmes goûts et activités.
On est là, selon moi, dans la véritable association.

Et puis il y a, notamment dans les domaines de l'art (danse, musique, peinture, théatre) et de "l'expression personnelle", une autre construction.
Une personne titulaire d'un "diplôme" ou d'un "certificat" a l'ambition de le faire fructifier en "partageant" son art ou sa technique par l'enseignement. Mais plutôt que de le faire sous la forme de l'exercice libéral d'une profession, elle crée une association qu'elle préside et dont elle est l'enseignant·e salarié·e. Si elle rencontre le succès espéré, elle peut développer "sa petite entreprise" ...

Ces deux types d'association ont en commun de souhaiter/demander qu'elles soient accompagnées dans leurs fonctionnement et développement par des subventions, sous diverses formes. Une demande souvent plus insistante dans le second schéma ...

Dans un prochain billet, les modalités de subvention.

Pendant la semaine passée ...

Hier dimanche sur le marché, c'était le calme chez les protagonistes. Il est vrai que la semaine avait été un peu plus animée.

Le meeting-bilan du sortant-candidat  m'a donné quelques idées ... pour de prochains billets.

Et, vendredi 7 février, le challenger a, lui aussi, bénéficié de son article publicitaire dans le journal. Traitement journalistique équitable bienvenu.

Un article nettement plus tourné vers l'avenir ... avec, appréciable car "risqué", quelques aperçus du contenu du programme, dont j'ai retenu :

En premier, une attention portée à la sécurité  avec le recrutement de deux policiers municipaux supplémentaires. Mais peut-on en rester à ce qui semble un aspect purement répressif ?

En deuxième, "une base de loisirs autour du lac". Un projet très intéressant, mais j'avoue ne pas voir de lac existant sur la commune. Alors, "creuser un grand trou" et le remplir d'eau ? J'attige un peu, mais ce me semble une interrogation pertinente.

En troisième, la volonté d'aider financièrement les associations. Mais le compte des associations -une quarantaine selon l'article- m'interpelle : sur l'agenda communal 2020, j'en ai compté 80 ayant des activités au bénéfice des habitants de la commune.

Nul doute que cette ébauche de programme sera détaillée et expliquée lors du meeting du 29 février prochain.

Jeudi 6 février, au Foyer communal,

à 19h et quelques minutes, salle pleine et des spectateurs debout au fond, "Calvisson avec vous" a ouvert son (le) premier meeting de (cette) campagne.

Une rencontre en plusieurs temps.

Premier temps avec l'équipe sortante, pour la présentation du bilan des 6 années du mandat écoulé.

Un diaporama, à la coordination parfois oscillante (l'émotion ?... 😉), au rythme des 5 objectifs définis pour la campagne gagnante en 2014.
Je présume qu'il sera repris sur les sites Internet du maintenant candidat (sinon, ce sera "vu-par-moi").

À l'analyse, on peut dire que les objectifs ont été pour le plus grand nombre tenus et que les réalisations visibles par les habitants sont nombreuses.

Des applaudissements hésitant à démarrer (des spectateurs timides ?) mais à mon sens mérités ont clos cette présentation.

Pour animer la pause, une chorégraphie bien réglée : ceux qui sortent ont croisé ceux qui entrent. Le mauvais esprit que je suis a pensé à Courteline ...

Deuxième temps avec la nouvelle équipe : chacun s'est présenté brièvement.
Mais rien n'a été dévoilé du programme ... Les spectateurs sont restés, comme on dit, "sur leur faim" ... jusqu'au 12 mars ...

Troisième temps : parole donnée à la salle pour les propositions.
Un démarrage là encore hésitant. Puis, une fois lancé, le thème dominant fut celui de la sécurité des piétons dans le village, de la vitesse excessive des conducteurs d'automobiles, et du stationnement anarchique qui encombre dangereusement les rues.
Sujet "incivilités" apparemment bien connu de l'équipe, qui s'est engagée à y porter une attention programmatique encore renforcée.

Le quatrième et dernier temps fut consacré à la convivialité autour du buffet.

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Samedi 8 février avant midi - Addendum

Le bilan était sur les sites Internet vendredi 7 en fin d'après-midi. Et dans ma boîte aux lettres ce samedi matin, en 12 pages A4 papier.

Belle célérité !

Revue d'effectif

Les sites Internet des protagonistes connus comportent maintenant les photos de groupe et la présentation individuelle de partie des équipiers.

Par ordre alphabétique :

30 présent·e·s sur la photo et sur le trombinoscope (il y en avait 31 au départ) et, à cet instant, 13 présentations individuelles (pour 17 "nouv·eaux·elles").

 

26 présent·e·s sur la photo (il faudra arriver à 29) et, à cet instant, 4 présentations individuelles.

Des nouvelles de la semaine

Hier sur le marché, "Calvisson avec vous" déambulait en tractant : le déjà connu A4 et un nouveau A6 pour inviter à leur prochaine réunion publique.

 

Avec une nouvelle adresse Internet : un site ouvert à tous, que je vous laisse découvrir si vous le souhaitez.

Dans le même temps, "Calvisson nouvelle ère" restait fidèle à son poste, et je n'ai rien vu de nouveau.

Mais, dans la semaine passée, on m'a dit que le challenger fait la tournée des chaumières pour présenter équipe et projet (le A5 déjà connu) et proposer la discussion.

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Verrons-nous, entendrons-nous, quelque chose qui fasse avancer l'opinion des électeurs ? J'ai l'impression d'une partie de cache-cache ...

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Dans cette même semaine passée (samedi), le sortant-candidat a bénéficié de son article publicitaire dans le journal.

Espérons, pour l'égalité du traitement journalistique, que le challenger en bénéficiera prochainement.