Conseil communautaire - Anciens et nouveaux

Mes fournisseurs habituels, commune et communauté, semblent seulement "expédier les affaires courantes". Certes, les exécutifs actuels ont été prolongés mais mon approvisionnement en nouveautés est restreint.

Et la fourniture "communautaire" me semble particulièrement incertaine ...

Les élections municipales se sont dénouées au premier tour dans "presque" toutes les communes ... "Presque", car la situation à Sommières me semble particulièrement incertaine.

Pour l'élection communale, il y a environ 1/3 de voix pour chacune des trois listes. Parmi les "titulaires communauté", le président est seul sur sa liste, le vice-président actuel maire a, lui, quatre colistiers, et une autre conseillère ordinaire☺ fait aussi cavalier seul ; une dernière semble avoir "jeté l'éponge".

Sauf manœuvres politiciennes, le second tour laissera certainement des traces.

Malgré tout, je ne me fais pas d'illusion : quel que sera le résultat sommiérois, la "Communauté de Communes du Pays de Sommières" restera un "Consortium Contributif Pour Sommières".

On connaît donc aujourd'hui 16 des 36 conseillers communautaires de la mandature qui devrait avoir commencé : ceux des communes de plus de 1000 habitants, élus au scrutin de liste dès le 1er tour des municipales. Vous les trouverez sur ce tableau.

Pour les autres communes, de moins de 1000 habitants donc soumises au scrutin majoritaire, presque tous ceux qui se représentaient ont été réélus (sauf Saint-Clément où il faudra compléter).

Pour eux, comme pour tous les nouveaux élus (Crespian et Souvignargues), il faudra attendre les conseils municipaux "d'investiture" pour connaître les "titulaires officiels légitimes".

Conseillers municipaux : les assidus ... et les autres

12 conseiller·ère·s de la mandature 2014-2020 ont "rempilé" : 11 (10 "de l'exécutif", 1 "ordinaire☺") ont construit la nouvelle majorité  et 1 ("ordinaire☺" ayant démissionné en 2019) s'est installé dans l'opposition.

Il m'a semblé intéressant de pouvoir apprécier quel a été leur apport à la vie de la collectivité. Certes, il y a dans la vie municipale "interne" divers moments et lieux pour "montrer" son travail personnel ; je pense aux diverses réunions de majorité, de groupe de travail et de commission.
Mais dans la vie municipale "externe", la seule visible par l'habitant=citoyen "ordinaire☺", il ne m'en apparaît qu'une : la réunion du conseil municipal.

Là, le porteur d'une fonction ou d'un projet, ainsi soumis à "contrainte" quasi quotidienne, peut présenter son "œuvre", tandis que "l'affranchi" de contrainte quotidienne peut le soutenir par son attention et sa présence.

Pendant la mandature 2014-2020, j'ai dénombré 50 réunions du conseil municipal. Alors, petit palmarès des présences ...

Globalement, les "nouvelle majorité" ont un taux de présence "physique réelle" de presque 90 % (494/550). Et il n'y a eu que 4 absences "sec".
Individuellement, la palme d'honneur revient à la conseillère "ordinaire☺", qui a été présente à toutes les réunions (le maire, également présent à toutes les réunions, étant par définition "hors concours"). Madame, Bravo !
Plusieurs "de l'exécutif" la suivent de très près ; et pour celles·ceux "un peu en décalage", les motifs d'absence, alors bien connus des présents, ont toujours été reconnus "valable, admis".

Pour l'opposant institutionnel d'aujourd'hui, la situation est "différente" : invité à 42 réunions avant sa démission, il n'a été présent que 13 fois ...

Par ailleurs, est entrée dans la "nouvelle majorité" une "transfuge", conseillère municipale 2014-2020 dans une commune voisine. Je vais essayer de savoir ...

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Au-delà de ce décompte, voulu un peu provocateur, je pense que nous, habitants et citoyens, pouvons et devons remercier ceux qui se dévouent pour faire fonctionner au quotidien une organisation qui profite directement et immédiatement à tous.

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20 mars à 18h30 - Sur le site Internet de la Mairie
Le marché dominical du 22 mars n'aura pas lieu

Samedi 21 mars à 11 heures

est prévue au Foyer communal une réunion du nouveau conseil municipal pour élire le maire et les adjoints (ici).

Ces réunions sont ouvertes au public qui y a toujours été le bienvenu.

En temps ordinaire ...
Mais en ce temps extra-ordinaire de "Restez chez vous !" réglementé ...

Je n'ai pas trouvé que "assister à un conseil municipal" est un motif de "déplacement dérogatoire" écrit sur l'attestation que chacun doit porter lorsqu'il est hors de chez lui. Qu'en est-il de "participer" ?
Il me semblerait utile que la Mairie indique au public sur son site Internet la conduite possible (je présume que les conseillers ont été informés)  ...

Pour ma part et en conséquence, je n'assisterai pas à cette réunion ... pas plus qu'à toute autre municipale ou communautaire qui se tiendrait tant que nous serons en temps de "Restez chez vous !".

19 mars à 8h30 - Information reçue directement
La réunion du conseil ne sera pas ouverte au public
17h00 - Vu sur le site Internet de la Mairie :
"le conseil municipal d'investiture se tiendra à huit (??=huis) clos"

20 mars à 8h30 - Les conseils municipaux "d'investiture" sont reportés
Les équipes en place poursuivent leur mandat
18h30 - Report confirmé sur le site Internet de la Mairie

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Pour samedi, je n'ai pas grand doute sur le résultat de l'élection du maire.
Pour les adjoints, je pense à l'expression d'origine sportive "on ne change pas une équipe qui gagne". Mais je vois poindre "une petite nouvelle" entrée en bonne position sur la liste du sortant-réélu. La surprise ?

À voir au compte-rendu des délibérations sur le site Internet municipal.

20 mars à 8h30 - Une présomption devenue vaine pour l'immédiat
À reporter lorsque le conseil municipal "d'investiture" se tiendra

Le résultat ...

Le journal a publié :

Calvisson avec vous (André SAUZÈDE) : 1555 voix, soit 82,14%.

si mes calculs sont bons, 27 conseillers municipaux
et 9 conseillers communautaires

Calvisson Nouvelle ère (Jean-François ESTEBAN) : 338 voix, soit 17,86%.

si mes calculs sont bons, 2 conseillers municipaux
et 0 conseiller communautaire

Et j'ai trouvé le "placard" sur la porte du bureau de vote "Foyer communal".

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Le challenger est devenu l'opposant institutionnel.

Mais dans la mandature passée, il y avait 4 et 1 conseillers d'opposition ...

Attendons l'information officielle.

Résultats officiels sur le site Internet ad hoc
du Ministère de l'Intérieur (ici)

Au meeting du sortant-candidat

C'était hier jeudi soir au Foyer communal.

Un meeting "façon coronavirus" : chaises espacées, peu d'embrassades et de poignées de mains mais des saluts chaleureux.

Salle pleine avec des gens restés debout.
Durée : une grosse heure, puis l'apéritif.

Tous les colistiers présents (normal ...), venant "épauler" le leader à l'appel de leur nom. Vidéo (pas de difficulté d'utilisation cette fois-ci) à l'appui de la présentation orale .

Globalement, une reprise "en live", agencée autrement et présentée avec aisance (on "entendait" que le sujet est maîtrisé), du "8 pages" disponible depuis le 1er mars. Je ne vois rien à ajouter à ce que j'ai déjà écrit.

Au temps final des questions, une délégation du challenger s'empara du micro.
Essentiellement des observations, souvent personnelles, vétilleuses et parfois ésotériques (le "RGPD" ... je vous laisse trouver 😉), sur des événements et faits de la mandature passée ... Et pour certaines, je me demande même si l'intervenant, qui lisait son texte, maîtrisait bien l'ensemble des implications de son intervention.
Une seule observation, doctrinaire (sur la "sécurité policière"), concernant le programme, qui m'a semblé bien éloignée d'une connaissance de la situation quotidienne réelle du village ...

Auditivement, ces interventions n'ont pas eu dans l'assistance le succès que je suppose escompté/espéré.
Et les applaudissements se sont portés en faveur des réponses, circonstanciées, apportées par le candidat.

C'est le dernier billet de la campagne
Rendez-vous lundi pour les résultats

D'ici là, allons tous voter !

Le sortant-candidat et son programme

À l'instant de ce billet

On trouve dans le village un numéro spécial Élection 2020 de "La Lettre de nos Moulins". Mais l'APROMICAV ne l'a pas publié sur son site Internet.

La page Facebook du challenger n'est plus accessible au lecteur ordinaire ; il faut "être sur Facebook" pour pouvoir lire. Tant pis ...

J'ai lu, relu et encore repassé le programme et je rage un peu : je n'ai rien trouvé qui me "hérisse".

Tout au plus ai-je retrouvé quelques propositions, notamment dans les paragraphes "déplacements", "dynamique économique" et "solidarité", qui étaient déjà celles de 2014, formulées autrement.

La preuve pour moi qu'il y a encore à faire ...

Mais il y a aussi nombre d'idées neuves.

Des bacs collectifs à compost, "une naissance = un arbre planté", une recyclerie, une journée "Festival du sport" (merci aux présidents d'associations), la livraison des courses à domicile, ... 

Mais aussi et plus intéressant, l'extension de la zone d'activité économique (l'occasion d'envisager une révision de l'attribution de compensation avec la Communauté -CLECT- ?), une "maison des ados" et une "bourse aux stages", la mise en place de comités de quartier (un "contre-pouvoir résidentiel" ?) ...

Demain à 19 heures, l'occasion de "titiller" le candidat sur les divers sujets ... et, peut-être, de "le forcer dans ses retranchements" ...

Le programme du sortant-candidat - suite

Il y a vraiment des thèmes "à la mode" dans cette campagne ... Et j'y ai trouvé, dans le défi 2 "Un village sûr", une initiative qui me semble "sortir du lot" : un "auxiliaire canin".

Un "chien renifleur" !? et un peu plus ... avec un troisième policier déjà recruté. Bien loin des estimations doctrinaires ... et vraisemblablement plus efficace.

Bonne idée aussi, des "caméras de contrôle mobiles". Reste à savoir comment elles seront mises en œuvre. Une "manne" pour les "acolytats libertaires" ?...

À l'inverse, un thème récurrent (voir programme 2014) "déplacements améliorés - sécurité mieux assurée", partiellement engagé mais encore loin d'être abouti. C'est vrai que c'est un thème difficile (à peu près un plan de circulation par habitant 😉 ...). Et si la commune a la maîtrise pour une navette interne au village (encore une bonne idée), elle dépend des "partenaires" (concurrents ?) pour les déplacements "externes".

Dans le défi 3 "Un village propre", une idée m'attire : "une association de défense du patrimoine et de l'environnement". Au-delà de l'habitat, dont la réglementation ne s'attache pas forcément aux usages et conventions locales, je la relie volontiers avec le défi 5 "Un village authentique", où est garanti le maintien de nos traditions festives (avec un appel à de nouvelles idées) et la mise en valeur de notre patrimoine villageois.

Et là, une question. Verrons-nous alors disparaître des rues du village les fils, électriques ou téléphoniques, qui "se baladent" de façon anarchique, hors de tout dispositif de protection, comme "vomis" de leurs goulottes délabrées et inefficaces ? Des fils devenus parfois inutiles mais laissés en place (par négligence ?), qui "encombrent" ou cachent des éléments architecturaux méritant le regard du touriste.
À qui s'adresser pour avoir une chance que cette décrépitude, qui dépare complètement nos rues, soit réhabilitée ? Le fournisseur de réseau qui laisse ses anciennes installations à l'abandon ? L'installateur privé qui travaille trop rapidement et sans goût ? Le propriétaire et l'occupant pour qui "ce n'est pas chez moi, ça ne me gêne pas" ?
En tout cas, pour développer les visites touristiques, il faudra avoir des rues de village plus esthétiques ...

Le programme du sortant-candidat

Dans ma boîte aux lettres le jeudi 6 mars, 8 pages A4 en couleurs. Les mêmes que sur Internet (déjà vues ici).

Avec des images, bien structuré, détaillé  ... Visiblement élaboré par des gens qui ont étudié le sujet, le connaissent et savent le présenter ... Certains diraient : "c'est du lourd !".

En une, le cadre du programme : "6 défis" (c'était "5 objectifs - 5 engagements" en 2014/2019) pour un but (écrit mais il faut de bons yeux pour le trouver) "Bien vivre à Calvisson".

Et quand on ouvre, une image saute aux yeux : la place du Pont "new-look".
Le "projet-phare" ! Vraiment attrayant, une place de village rénovée et plus accueillante, semblant laisser plus de place aux piétons.
Mais ... il faudra convaincre l'Architecte des Bâtiments de France.

Et d'autres projets "village accueillant" (défi 1) séduisants, et purement communaux : Espace du Vigné, "city-stade", Halles, Maison des Patrimoines et Traditions, espaces publics, entrées de village. Et d'autres encore tout aussi plaisants, qui devront être négociés avec les "partenaires" publics compétents en la matière : Communauté pour "Enfance et Jeunesse", Agence régionale de Santé pour "Seniors et Dépendance", Département pour les "grands axes".

Plus loin, dans "village propre" (défi 3 page 5), un projet qui me plaît bien : réalisation d'un parc photovoltaïque "écocitoyen", sur l'espace de l'ancienne déchetterie.
Coup double ! On requalifie une friche affreuse et dangereuse et on permet aux habitants un investissement financier éthique et écologique.
Je souscrirai dès que possible.

Et, dans cet esprit "village propre - village authentique", verrons-nous disparaître les horribles "préfabriqués" installés par/pour la Communauté  ... et d'autres ... (école de musique près du cimetière [et "caravane Oratorio"], centre de loisirs attenant à l'ancienne gare, pour exemples ...) ?

Toujours avec de bons yeux, il semble qu'on puisse espérer : en page 3, en bas de la 1ère colonne, il est écrit "construction d'une école de musique" et aux 2è et 3è alinéas de la colonne 2, "en remplacement des bungalows existants".

Taxe d'habitation - Disparition et compensation

La taxe d'habitation sur les résidences principales vit ses dernières années : supprimée pour 80% des habitants dès 2020, elle aura totalement disparu en 2023 (programme annoncé).

Pour notre commune, perçue au taux de 12,60 %, elle représentait en 2018 une recette de 947 000 €, soit 47% des recettes fiscales et, bon an mal an, 20% des recettes du budget de fonctionnement.

Perte de recettes pour la commune qui sera compensée, en régime de croisière, ... on sait maintenant comment : "En remplacement de la taxe d’habitation sur la résidence principale, les communes disposeront de l’actuelle part départementale de la taxe foncière" (voir ici).

Les contribuables paieront toujours la même chose, mais au profit de la commune, et plus rien pour le département ...

Alors, quelques calculs ... pour 2018, année connue la plus récente.

Les bases communales de taxe d'habitation étaient d'environ 7,5 M^ons€, taxées au taux de 12,60%, pour une recette d'environ 947 000 €.

Les bases communales de taxe foncière étaient d'environ 4,9 Mons€ et le département les taxait au taux de 24,65%.

Ce qui faisait une recette d'environ 1 200 000 €.

Alors, un gain pour la commune ? Que nenni !... car il y aura "écrêtement" de la "sur-compensation" ... pour pouvoir alimenter les "sous-compensations" ...

Et là, apparemment et sûrement, notre commune sera perdante sur les augmentations à venir des bases nouvelles de taxe foncière (voir ici et ici). 

Au programme du challenger

Outre les zooms des billets ci-avant, beaucoup de points du programme m'apparaissent comme des intitulés très généraux, qui ne peuvent pas être absents du langage, forcément convenu, d'un candidat se voulant crédible, et qui, souvent, ne sont que la reprise des actions existantes.

Et quelques focus que je me permets ...

"Voisins vigilants" est le nom protégé d'une association, non utilisable pour et par une action publique.

Les "poubelles pédagogiques et ludiques" ... Une bonne idée, mais de la compétence communautaire et non pas municipale ... de même que les "points d'apports volontaires".

"Liaison directe avec la communauté" : j'avoue ne pas voir quel problème existerait aujourd'hui.

"Prioriser les acteurs locaux" ... quelques difficultés avec les règles de la concurrence ?...

"Mise en place de chicanes fleuries" ... une idée agréable, mais en évitant les plantes à épines (voir la vidéo).

"Panneaux photovoltaïques"  ... une idée séduisante mais onéreuse.

"Hébergement d'urgence" ... une bonne idée ... où ? géré comment ?

"Création de murs street'art" ... moi, ça me plaît mais qu'en diraient les propriétaires (je ne vois pas beaucoup de murs publics propices ...) ? les grapheurs seront contents et nous éviterons peut-être les tags détestables.

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Quelques idées sympathiques ... Mais j'ai l'impression qu'elles ont été lancées "comme ça", sans avoir été un tant soit peu étudiées ni travaillées.

Et je reviens à mon opinion dans le billet précédent ... Ce n'est pas en augmentant les dépenses de fonctionnement qu'on arrivera à financer de tels investissements supplémentaires, d'agrément ou de confort, même si certains sont souhaitables, parfois éminemment.

Au meeting du challenger

Le deuxième sujet présenté fut celui de la sécurité, qui serait assurée, si j'ai bien compris, par le recrutement de 4 fonctionnaires supplémentaires de police municipale (comme sur l'image correspondante dans la vidéo - une coïncidence ?...).

Avec un "focus" : faire respecter la "zone bleue" devant la poste ... 

Bigre !... N'y aurait-il des "voitures-ventouses" gênantes qu'à cet endroit là ? Et la sécurité (laquelle ?) se limiterait-elle au stationnement gênant (qui est de la compétence d'un A.S.V.P. - voir ici) ? Et ne pourrait-on pas l'envisager d'une façon autre que par la seule "présence policière répressive" ? Certes, il existe la théorie d'une école politicienne : 1 policier municipal pour 1000 habitants ; mais, dans les faits, ce ratio est très variable ... et l'efficacité tout aussi variable.

Au programme du challenger, d'autres nouveaux emplois seraient créés "dans les services techniques et administratifs" (rubrique "Travaux").

Et, entendue dans la rubrique "Finances" (une tirelire "cochon rose" sur la vidéo), une expression : "redéployer une partie de l'excédent de fonctionnement sur les dépenses de fonctionnement".

Qu'en termes choisis ces choses-là sont dites ! Un langage habituel à cette même école politicienne ... Et une pratique souvent constatée, notamment dans  notre Communauté de communes qui a été ainsi conduite au bord de la "rupture" en début d'année 2015.
Pour moi, c'est en fait tout bonnement augmenter les dépenses de fonctionnement et réduire à concurrence les capacités de la commune en matière d'investissement.
Alors, pour faire face à un gros besoin (réfection importante des voiries par exemple) ou à une volonté d'aménagement ou de développement (nouveaux services ou nouvelles structures au service des habitants), ... on recourt aux expédients habituels : emprunt pour "couvrir" l'emprunt, augmentation de la dette communale, puis augmentation des impôts ... ou appel à des investisseurs privés qui accaparent l'action et le domaine publics.
Surtout qu'il faudra tenir compte de la "disparition" de la taxe d'habitation (environ 47% des recettes fiscales de la commune). Certes il y aura "compensation" par une dotation d'État ; mais on n'a aucune certitude sur son évolution. Et la seule "variable d'ajustement" disponible reste la taxe foncière.

Toujours mon mauvais esprit ... Mais le challenger a écrit dans sa "profession de foi" : je serai le garant d'une gestion saine, sans augmentation des impôts locaux ni de l'endettement de la commune.

Le challenger en son meeting

C'était donc samedi soir, au Foyer communal.

Durée : une petite heure, puis l'apéritif.

Les colistiers, assis face à la salle, se sont levés tour à tour pour une présentation rapide. Sympathique !

Puis le leader a fait une présentation appliquée du programme proposé aux électeurs, en reprenant, debout au pupitre, les points successifs. 

Pas d'image ce jour là (une panne ...) mais depuis, sur la page Facebook, une vidéo d'illustration (ici).

En premier, et développé le plus longtemps, puis l'objet quasi unique des questions de la salle en dernier, le projet-phare : la "base de loisirs".

En rassemblant tout ce que j'ai entendu et si j'ai bien compris ... voici ce qui m'a semblé essentiel ...

Le projet serait situé entre Bizac et Pascalet, s'étendrait sur 10 000 m², soit environ deux terrains de football (le plan d'eau seulement ou la surface totale du site ?) et pourrait être alimenté par une source existante. Pour comparaison, le Parc de Loisirs Dracénie Provence montré dans la vidéo s'étend sur 80 000 m² avec un plan d’eau de 20 000 m².
Pour autres comparaisons, l'étang de Vestric fait 40 000 m² et le plan d'eau le long de la voie verte (à droite en direction de Nages) fait 17 000 m².

On y accéderait par les chemins existants, depuis la RD1 Calvisson-Vergèze, ou depuis la RD40 Nîmes-Sommières par le chemin en face de la rue de la Cave, ou depuis Bizac. Pourrait même être envisagé un cheminement piéton creusé sous la RD1 pour les résidents des zones de loisirs.

La commune achèterait les terrains nécessaires (en zone agricole - deux agriculteurs seraient disposés à vendre) puis les donnerait en location à l'aménageur (là, j'avoue que le terme "nos investisseurs" alors utilisé m'interpelle de plus en plus fort ...) du plan d'eau, qui se chargerait de toutes les formalités administratives et techniques (elles seront très nombreuses ...).

L'accès au plan d'eau serait alors payant (partie commerciale de l'aménageur) mais l'accès aux équipements annexes (parcours de santé, aire de pique-nique) installés par la commune serait gratuit pour les Calvissonnais·es. 

Les questions finales de la salle, sur le danger d'accès par la RD1, sur l'emploi des jeunes calvissonnais·es dans la gestion quotidienne du site (qui semblerait devoir n'être opérationnel que pendant la saison estivale), et sur le véritable caractère (communal public ou privé financier ?) du projet, sont restées sans réponse véritable.

J'ai eu l'impression que la réponse sous-jacente était en fait : votez pour nous, élisez nous et vous verrez-saurez ...

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Voilà un billet grandement ouvert aux questions ... qui sont bienvenues. Les prochains billets seront pour les autres morceaux du programme.

Une fin de semaine chargée ...

Vendredi 28 février, est paru au Recueil des Actes Administratifs du Gard l'arrêté portant "état définitif des listes des candidats [...] pour le premier tour des élections municipales et communautaires du 15 mars 2020" (ici p. 47-48).

L'extrait pour notre commune est ici.

Il n'y a que deux listes. Donc, sauf cocasserie improbable où elles recueilleraient, pile, le même nombre de voix, l'élection se fera à ce premier et seul tour (par l'effet de l'arithmétique).

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Samedi 29 février, à 18h30 au Foyer communal, le challenger a tenu avec son équipe son meeting "projet".

Assistance honorable, sono un peu crépitante, pas de vidéo (mais j'ai vu un ordinateur portable installé et leur page Facebook fait état d'une panne de la salle), une présentation orale appliquée, assise sur les deux pages du programme imprimé déjà distribué ; des questions pour finir ... J'y reviendrai.

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Dimanche 1er mars, le sortant-candidat a publié son programme, papier sur le marché (sur demande) et Internet (ici). J'y reviendrai aussi.

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Les prochains billets suivront l'ordre d'apparition en scène.